Section 01
Acceptation et utilisation
En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez de respecter toutes les lois et réglementations applicables. Vous vous engagez à ne pas utiliser le site à des fins illégales ou interdites.
Acceptation et utilisation
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Section 02
Champ d'application des services
Les services offerts par Chimney Path incluent la sélection et la mise en relation avec des appartements de luxe. Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre ces services à tout moment.
Core Terms
Operational Conditions Ledger
This section outlines working conditions of use and service administration through two core clause entries. Review each clause title, the accompanying operational text, and its linked reference document before proceeding with use, payment activity, or cancellation-related actions.
03
Paiements et commerciaux
WIPOTous les paiements effectués pour nos services doivent être conformes aux modalités établies sur notre site. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs à notre discrétion.
04
Conditions commerciales générales
HCCHLes conditions commerciales générales s'appliquent à toutes les transactions effectuées sur notre site. Il est de votre responsabilité de vous familiariser avec ces conditions avant d'utiliser nos services.
05
Clause Reference
Propriété intellectuelle
Service Public FRTous les droits de propriété intellectuelle liés au contenu de ce site sont réservés. Vous ne devez pas reproduire, distribuer ou utiliser ce contenu sans autorisation préalable.
06
Supporting Record
Avertissement de responsabilité
EU CommissionChimney Path ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité d'y accéder.
07
Clause Record
Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige relatif à l'utilisation de ce site sera soumis à la compétence des tribunaux français.
08
Clause Record
Contact et mises à jour
Pour toute question ou mise à jour concernant ces conditions, veuillez nous contacter via les informations fournies sur notre site.